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ESPACE DES PARENTS
LE COIN DES ÉLÈVES

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CONTRAT DE SCOLARISATION

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Comme tout établissement catholique d’enseignement, l’inscription à l’école Notre-Dame est soumise au règlement de la contribution qui nous permet d’entretenir les locaux et d’envisager des investissements dans ce domaine. Comme vous le constatez, cet argent est bien utilisé car nous disposons de conditions d’accueil très intéressantes pour les enfants.

Vous avez la possibilité de payer par prélèvement automatique, le prélèvement s’effectuera le 10 de chaque mois. Sinon, vous pouvez payer par chèque à l’ordre de « OGEC Plélan le Grand ».

Pour cette année, nous proposons trois tarifs en fonction de vos possibilités. Les propositions 2 et 3 nous permettent de mieux fonctionner et d’envisager des travaux ou aménagements.

Les tarifs sont calculés sur la base de 10 mois.

1- Tarif de base : 19,70 € par mois
2- Tarif volontaire : 21,70 € par mois
3- Tarif contribution fort soutien aux travaux : 25,80 € par mois

  1.                                               

Pour le troisième enfant, une réduction de 25% de la contribution mensuelle vous sera accordée, ainsi que 50% pour le quatrième.

À cela, s’ajoutent les éléments concernant les fournitures.

Aussi, sur la facture de septembre, il vous sera demandé un montant de 10 € correspondant aux frais divers et aux photocopies qui seront réalisés tout au long de l’année.

Sur la facture d’octobre, nous ajouterons les fournitures scolaires que nous avons commandées cette année pour chaque élève, commande effectuée pour vous éviter d’avoir une trop grosse liste de fournitures.

Concernant l’étude et la garderie, la facturation au niveau de l’école débutera à 17h15. Avant cette heure, de 16h00 à 17h00, les enfants sont considérés en TAP et ces activités sont gérées financièrement par la mairie. Vous avez eu des informations en fin du mois de juin concernant la facturation qui sera calculée en fonction du quotient familial.

Le coût de la garderie et de l’étude  est défini comme tel :

Prix par jour (matin et soir) : 2,10 €

Prix par mois et par enfant :  19 €

Prix par mois et pour 2 enfants :  26 €

Prix par mois et pour 3 enfants :  31 €

Nous vous demandons de choisir la formule qui correspond à votre utilisation en début d’année en remplissant le coupon joint.

Pour  toutes questions, n’hésitez pas à venir voir Chantal ou directement M. GAGNET, nous essaierons de répondre au mieux à vos interrogations.

Si vous éprouviez momentanément des difficultés financières, prenez contact avec le chef d’établissement, M. GAGNET, ou le président d’OGEC.

Le non-renouvellement de l’inscription d’un élève peut être décidé par le conseil d’établissement en cas de non-paiement des contributions scolaires de l’année écoulée.

En tout état de cause, l’établissement se réserve le droit de recouvrer les sommes dues par tout moyen légal.

Le Président d’OGEC

Le Chef d’établissement

Vincent GAGNET


ECOLE NOTRE DAME

Maternelle et Primaire                                                     

Etablissement catholique d’enseignement

19 bis, rue des Glyorels                                                    

35380 PLELAN LE GRAND

Contribution :

Mme, Melle, Mr…………..……………………..………….

NOM et Prénom de l’enfant :………………………………………………………….  Classe : …………..

NOM et Prénom de l’enfant :………………………………………………………….  Classe : …………..

NOM et Prénom de l’enfant :………………………………………………………….  Classe : …………..

NOM et Prénom de l’enfant :………………………………………………………….  Classe : …………..

S’engage(nt) à acquitter la contribution des familles nécessaire au fonctionnement de l’établissement ainsi que toutes dépenses para et périscolaires (sorties, activités culturelles et sportives) dont leur(s) enfant(s) aura (auront) bénéficié pendant toute sa (leurs) scolarité(s).

Mme, Melle, Mr…………..……………………..………….

Choisissent le tarif n°_____.

  1. Tarif de base, 2- Tarif volontaire, 3- Tarif contribution fort soutien aux travaux.

⧠ Choisissent le prélèvement automatique

Si le RIB a changé depuis l’an dernier ou si vous passez à un prélèvement automatique, merci de venir au secrétariat récupérer un mandat de prélèvement SEPA.

S’il n’y a pas de changement, nous procèderons au prélèvement comme l’an dernier.

⧠ Choisissent le prélèvement par chèque.

Garderie et étude :

Notre (ou nos) enfant(s) sera(ont) présent(s) à la garderie ou à l’étude sauf exceptions occasionnelles : (Entourez la formule qui convient)

Tous les jours.

Seulement :                      le      LUNDI     MARDI     MERCREDI     JEUDI     VENDREDI

Occasionnellement.

Si l’enfant est pris en charge à l’étude par quelqu’un d’autre que ses parents, veuillez indiquer le nom de la personne :

……………………………………………

Il (elle) pourra quitter l’étude et rentrer seul(e) - à la fin de l’étude ou à ………………h

Nous choisissons ce mode de paiement : (La facture vous sera donnée en même temps que la scolarité en fin de mois.)

Merci d’entourer la formule qui correspond à votre choix.

1) Forfait mensuel :           1 enfant : 19 €           2 enfants : 26 €                3 enfants : 31 €

2) Par jour :        2,10 € par jour et par enfant.

* Si vous faites le choix du forfait, vous le faites pour l’année.

Fait à Plélan le ………………………………..   

Signatures des parents ou tuteurs :

(faire précéder les signatures de la mention  «  lu et approuvé »).


Date de création : 29/11/2013 - 15:15
Dernière modification : 29/11/2013 - 16:10
Catégorie : - Infos pratiques
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